Une note d'orientation encadre la coopération et l'intégration parlementaires à l'échelle continentale.
Les sources académiques fournies ne contiennent pas d'éléments suffisants pour confirmer l'existence d'une note d'orientation spécifique encadrant la coopération et l'intégration parlementaires à l'échelle continentale.
L'analyse des sources académiques disponibles ne permet pas de valider l'affirmation. La source [1] traite de la coopération interparlementaire et des traditions nationales dans le cadre européen (COSAC). La source [2] évoque des domaines prioritaires pour la coopération régionale et continentale en Afrique concernant la digitalisation, mais ne mentionne pas de note d'orientation parlementaire spécifique. Enfin, la source [3] aborde l'intégration régionale en Asie du Sud-Est continentale sans lien direct avec une note d'orientation parlementaire continentale. Par conséquent, les preuves sont insuffisantes pour corroborer la revendication.
Sources
Le poids des traditions parlementaires nationales dans le développement de la coopération interparlementaire. La participation française et britannique à la COSAC.
https://doi.org/10.3917/poeu.009.0143Graphique 1.12. Domaines prioritaires pour la coopération régionale et continentale : résultats de l’enquête sur la digitalisation en Afrique menée auprès d’experts par la CUA et l’OCDE en 2020
https://doi.org/10.1787/888934205011L’intégration régionale en Asie du Sud‑Est continentale, domination ou coopération ?
https://doi.org/10.4000/books.irasec.180Factcheck
NF ISO 690